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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ATELIER DU BAIN
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ATMOBILITY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATMOBILITY
ATELIER DU BAIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93465613
Date de dépôt :
20/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/04/2013

Présentation de la marque ATMOBILITY

Déposée le 20 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) ATELIER DU BAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ATMOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ATELIER DU BAIN domicilié(e) 8 route de Paris,03300 CUSSET (dossier no 2234139) - 03300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 975 420 431 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2234139) - 69006 - France.

La marque ATMOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATMOBILITY est expirée depuis le 20 avril 2013.

ATELIER DU BAIN a également déposé les autres marques suivantes : EURO SCREEN , SPRING , EASY-CLIP SYSTEM , O L B I A , Bain douche , RELEVAGE SYSTEM 180o , C E L I A


ATELIER DU BAIN, Société Anonyme - 8 route de Paris,03300 CUSSET (dossier no 2234139) - 03300 - France - SIREN 975420431


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2234139) - 69006 - France


Inscription le 14 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370834 - Publication au BOPI 2003-05-14

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2003 n°2234139 - Publication au BOPI 2003-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528214 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Inscription le 26 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°528213 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Parois de douche et de baignoire armoires de toilette, portes-serviettes pour salles de bains

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.